- exonéré
- ɛgzɔneʀe
adj
exonéré d'impôts — steuerfrei
French-german dictionary. 2013.
exonéré d'impôts — steuerfrei
French-german dictionary. 2013.
onéré — exonéré … Dictionnaire des rimes
onère — exonère scorsonère … Dictionnaire des rimes
exonérer — [ ɛgzɔnere ] v. tr. <conjug. : 6> • 1829; « décharger » 1680; lat. jurid. exonerare, de onus, oneris « charge » ♦ Vieilli Décharger (qqn) de qqch. d onéreux, d une obligation. Exonérer qqn d un devoir. ⇒ affranchir, exempter, libérer. ♢… … Encyclopédie Universelle
Epargne salariale — Épargne salariale L épargne salariale est, pour le droit français, un ensemble des dispositifs permettant aux salariés d être associés financièrement à la bonne marche de leur entreprise et/ou de se constituer une épargne avec l aide de celle ci … Wikipédia en Français
Épargne salariale — L épargne salariale est, pour le droit français, l ensemble des dispositifs permettant aux salariés d être associés financièrement à la bonne marche de leur entreprise et/ou de se constituer une épargne avec l aide de celle ci. Sommaire 1 Les… … Wikipédia en Français
Loi Badinter du 5 juillet 1985 — Loi Badinter Titre Loi tendant à l amélioration de la situation des victimes d accidents de la circulation et à l accélération des procédures d indemnisation Code Loi no85 677 Pays France Type … Wikipédia en Français
Loi du 5 juillet 1985 — Loi Badinter du 5 juillet 1985 Loi Badinter Titre Loi tendant à l amélioration de la situation des victimes d accidents de la circulation et à l accélération des procédures d indemnisation Code Loi no85 677 Pays France Type … Wikipédia en Français
exempt — exempt, empte [ ɛgzɑ̃(pt), ɑ̃(p)t ] adj. et n. m. • XVIe; exant v. 1265; lat. exemptus, p. p. de eximere « tirer hors de, affranchir » I ♦ Adj. EXEMPT DE (qqch.). 1 ♦ Qui est affranchi d une charge, d un service commun (⇒ exemption) … Encyclopédie Universelle
exonérer — (è gzo né ré. La syllabe né prend un accent grave quand la syllabe qui suit est muette : j exonère, excepté au futur et au conditionnel : j exonérerai, j exonérerais) v. a. Faire cesser ce qui est onéreux, ou écarter la partie onéreuse d une… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Complice — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français
Complicité — Responsabilité pénale en France Droit de la responsabilité Fondamentaux Responsabilité civile · Responsabilité pénale · Responsabilité administrative Faute · Garantie Dommage · Fait générateur · Lien de causalité … Wikipédia en Français